Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMPREINTE
DANEL FERRY (S.A.)

Numéro de dépôt :
96606547
Date de dépôt :
19/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2006

Présentation de la marque EMPREINTE

Déposée le 19 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) DANEL FERRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EMPREINTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-08 du 23 février 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DANEL FERRY domicilié(e) Energy 5, 156/160 Boulevard de Verdun, 92413 COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 783 830 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque EMPREINTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96606547.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMPREINTE est expirée depuis le 19 janvier 2006.

DANEL FERRY a également déposé les autres marques suivantes : COPILIST , ROLL POST , MAILER T.O.P. , ORDI-CASH , ROLL POST , ORDI-FLEX , PAGIMAGE , ORDISET , ORDI-PROCESS , ORDI-FORME


DANEL FERRY (S.A.) - Energy 5, 156/160 Boulevard de Verdun, 92413 COURBEVOIE - France - SIREN 338783830


CABINET REGIMBEAU - France


Inscription le 28 novembre 1996 - Changement de dénomination n°209941 - Publication au BOPI 1996-11-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-26

Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08

Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie), produits de l'imprimerie, papeterie, adhésifs (matières collantes pour la papeterie). Traitement et apprêtage du papier

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.